N° W863002223 - STADE POITEVIN OMNISPORTS

Mis à jour le 2018-06-27
Adresse : rue de la Devinière
  86000 Poitiers
Date de création : 1942-05-16
Date de publication : 1942-07-24
Date de déclaration : 2018-02-02
Position : Active
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Objet :

coordonner l'action de ses associations membres dans le but d'élaborer une politique omnisports, proposer au public des services dans le domaine des activités physiques et sportives en accord avec ses associations membres, délivrer la carte d'adhésion aux membres des associations qu'elle regroupe et aux usagers de ses services, veiller à la protection de l'utilisation des sigles, logos et couleurs du stade poitevin, favoriser les échanges entre ses membres, étudier toute demande quant à l'utilisation éventuelle d'un nom commercial par une association-membre et de donner ou non l'agrément du stade poitevin omnisports (il en est de même pour toute modification, en outre, ce nom commercial doit obtenir également l'aval de la section amateur si la section pro en est issue. Dans ce cas, le nom de stade poitevin + nom de la discipline doit impérativement rester.

Déclarant :

rue de la Devinière

86000 POITIERS